La guerre des taxes entre l'Europe et les États-Unis, impliquant notamment les bateaux et moteurs de plaisance, va peut-être bientôt prendre fin. Des négociation vont en effet débuter pour résoudre le problème de manière durable. Initiée par l’administration Trump au nom d’une soi-disant guerre commerciale, l’augmentation des droits de douane, notamment sur l’aluminium et l’acier européen, a eu des conséquences importantes sur les transactions de bateaux et moteurs. Cela a provoqué une augmentation des taxes très importante sur les importations de produits nautiques américains à destination de l’Europe. Ce conflit était en passe de prendre un tournant encore plus dramatique. En effet, pour mettre la pression sur les États-Unis, l’Europe avait annoncé une nouvelle augmentation des taxes...
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La plupart des navires de plaisance à moteur sont soumis au paiement des taxes de francisation. Un impôt établit en fonction de la longueur du bateau et aussi de sa puissance. Voici les clés pour en comprendre le fonctionnement et le moyen de calculer vos taxes de francisation. Quel titre de circulation ? Tout navire de plaisance ou de sport doit disposer, au moment de prendre la mer, d'un titre de navigation. Le titre prendra la forme de l’un des deux documents suivants : La carte de circulation Délivrée par les affaires maritimes si le navire a une longueur de coque inférieure à 7 mètres et une motorisation inférieure à 22 chevaux (puissance administrative). - L'acte de francisation (document unique valant "acte de francisation" et "carte de circulation") ...
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